Contrat de Licence d’Utilisateur

LUTTE CONTRE LA MISE EN VUE : LOGICIEL MICROCAD, SL. (« LOGICIEL MICROQUES ») Les choses se soucier de vous seul à ce que vous acceptez tous LES TERMES CONTENUS DANS CE ACCORD DE LICENCE LICENCE (ACCORD).

PAR LE COPÉDITION, L’INSTALLATION, l’ÉTUDE, l’Accueil ou l’UTILISATION DE TOUTE OU UNE PORTION DE L’ÉTAT LOGICIELS VENTENT que d’entrer dans le présent accord. Un contrat est à l’écoute ENTRE LE LOGICIEL MICROAD ET QUE VOUS PERSONNALISENTEMENT, si vous l’exigez LOGICIEL POUR VOIE, OU LA SOCIÉTÉ OU AUTRES ENTITÉ JURIDIQUES POUR LES VOIES DE JOUTER LA JEUNE PONTANT LE LOGICIEL.

Si vous n’acceptez pas ou ne souhaitez pas vous dire ou ENTITÉ vous représentez : A) NE PAS COPYER, INSTALLER, PERTURE, OU UTILISER LE LOGICIEL; (B) ANNULER LA LUTTE CONTRE CHARGEMENT DU LOGICIEL; ET (C) DANS LE CINQUANT (30) JOURS DE LA DATE DE LA DATE DE L’ DATE DE ACQUISITION, RETIRER LE LOGICIEURE À LA LOCALISATION QUE VOUS VOUS APPELER UNE REMBOURSEMENTS.

COPIK, INSTALLATION, PERSONNALISATION, ACCÉS OU L’UTILISATION DE CE LOGICIEL OU DE L’UNE UTILISATION DOCUMENTS OU MATÉRIEURES À L’EXÉCUTION EN SATITUDE EN CE QUI CONCERNE PAR ACCORD ET CONSTITUDE UNE BRÉQUETAIRE MATÉRIELLE DE L’ÉTAT DE L’ACCORD ET DE L’UNE ÉTAT INFURARATION DU DROIT D’AUTEUR ET D’AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE SOMANDES ET DOCUMENTATION. SI VOUS COPY, INSTALLER, ENROYER, ACCISIR OU UTILISER TOUT OU TOUTE PORTION DE CE LOGICIEL OU SON DOCUMENTATION DE L’UTILISATEUR SANS ENTRÉE CHAQUE ACCORD OU OBTENIR AUTRES PERMISSION ÉCRITE DES LOGICIELS DE MICROCAD, Vous vivez le droit d’auteur et d’autres droits de propriété INTELLECTUELLE. Tu peux être LIABLE À LOGICIEL MICRO-ADUCS ET SES LICENSORS POUR LES DOMMAGES, ET VOUS PE PEUT EROVIAIRE Objet à la péNALISION

1. DÉFINITIONS

1.1 « Accès » signifie utiliser ou tirer profit de l’utilisation de la fonctionnalité du logiciel.

1.2 « Matériaux logiciels de microcad » est le terme collectif pour Logiciels, documentation des utilisateurs et matériel exclu.

1.3 « ordinateur « , un seul appareil électronique à un ou plusieurs appareils électroniques. les unités centrales de traitement (UPC) qui acceptent des informations en mode numérique ou similaire former et manipuler les informations pour un résultat spécifique basé sur une séquence des instructions.

1.4 « Matériaux exclus »: tous les programmes, modules, composants ou fonctionnalité, le cas échéant, qui peut être incluse sur des supports ou avec des matériaux à vous qui ne se trouvent pas dans les paramètres de licence décrits dans le Documentation de l’utilisateur, ou pour laquelle vous n’avez pas payé les frais applicables.

1.5 Install« Install » signifie placer une copie de Software sur un disque dur ou un autre milieu de stockage par quelque moyen que ce soit (y compris, mais sans s’y limiter, l’utilisation d’une application d’utilitaire d’installation accompagnant le logiciel).

1.6  » Paramètres de licence »: la définition et la limitation de le champ d’application de la licence applicable à la section 2.2 de ce point.

1.7  » Numéro autorisé »: un numéro pertinent pour le cas échéant Paramètres de licence que Microcad Software peut spécifier dans l’utilisateur applicable Documentation. Le numéro autorisé est un (1), sauf disposition contraire de cette documentation pour l’utilisateur.

1.8  » Logiciel « , le programme d’ordinateur dans lequel le présent accord est incorporé ou qui est livré préemballé avec le présent accord. Dans le cas des programmes sont livrés à vous dans le cadre d’un paquet, d’une suite ou d’une série groupé, le terme Le logiciel doit inclure tous les programmes qui vous sont fournis dans le cadre de celui-ci. paquet, suite ou série et décrit dans la documentation de l’utilisateur.

1.9 « Territoire « , le pays dans lequel vous acquérez Logiciels, à moins que vous acquériez le Logiciel dans un pays membre de l’Union européenne Espace économique (« E.E.A. »), dans lequel le cas « territoire » désigne l’E.A.

1.10 « Documentation de l’utilisateur »: l’explication imprimée ou matériel électronique que Microcad Software ou son distributeur agréé incorpore ou livre dans ou est livré dans un emballage avec le Logiciel ou envoie Vous sur facture, par e-mail, télécopie ou autrement après l’acquisition ou Installer le logiciel, y compris, mais sans s’y limiter, les spécifications de licence, code d’activation, fichiers de licence, instructions sur la façon d’utiliser le logiciel, et/ou spécifications techniques.

1.11 « Vous «  entend vous personnellement (c’est-à-dire la personne qui lit et est invité à accepter le présent Accord) si vous acquérez le Logiciel pour vous-même ou la société ou toute autre personne morale pour laquelle vous acquérez le Logiciel.

2. LICENCE LOGICIEL

2.1 Subvention de licence. Microcad Software vous accorde une aide non sous-licenciable, non exclusif, non transférable, licence d’utilisation limitée copies du logiciel et de la documentation de l’utilisateur dans votre territoire, conformément avec la documentation de l’utilisateur applicable, dans le cadre de la licence Paramètres. La licence de Microcad Software est conditionnée en permanence le respect de toutes les limitations et restrictions de licence décrites dans la présente Convention; Accord. Si vous violez l’une de ces limitations ou restrictions, la licence l’octroi expire automatiquement et immédiatement. Les descriptions de licences en la présente section 2 (Licence de logiciel) définit la portée des droits que Microcad Subvention de logiciels à Toi. Toute utilisation du logiciel ou de la documentation de l’utilisateur à l’extérieur le champ d’application de la licence applicable constitue une violation de Les droits de propriété intellectuelle de Microcad Software ainsi qu’une violation matérielle du présent accord. Aucune licence n’est accordée en vertu du présent Accord à Matières exclues (le cas échéant). Aucune licence n’est accordée en vertu de cette licence. Accord si vous n’avez pas légalement acquis le Logiciel.

2.2.1 Paramètres de licence. Vous pouvez installer et accéder à un (1) exemplaire du Logiciel sur un (1) ordinateur individuel, uniquement pour votre interne les besoins des entreprises. Vous ne pouvez pas permettre que le Logiciel soit accessible, , exploité, ou Vus d’autres ordinateurs à partir d’un réseau, ou installés ou téléchargés sur d’autres ordinateurs connexion. Sauf disposition contraire expresse, vous ne pouvez pas installer ou Accéder au logiciel autre que sur un (1) ordinateur à la fois.

2.2.1b Version d’évaluation. Si le logiciel Microcad identifie Logiciel en tant que démonstration, évaluation, essai, ou non pour la version de la revente (« Évaluation » Version « ) dans la documentation de l’utilisateur applicable, vous pouvez installer et Accès à une copie du logiciel uniquement aux fins d’une évaluation commerciale et de démonstration. Sans limiter ce qui précède, vous ne pouvez pas l’utiliser pour analyse concurrentielle, ou commercial, professionnel ou autre à but lucratif les objectifs. La version évaluation ne peut être installée que pour une période de trente (30) jours. période d’évaluation, sauf indication contraire de Microcad Software par écrit. En outre, des limitations fonctionnelles s’appliquent, telles qu’énoncées à la section 6. (Avertissements).

2.2.2 Terme de la licence. Sous réserve des termes et conditions du présent Accord, la licence d’utilisation du logiciel est perpétuelle, à moins que le logiciel est considéré comme une version d’évaluation, une version étudiante, ou est désigné comme une version une licence à durée déterminée, une licence de durée limitée ou une licence de location. Dans ces cas, la durée de la licence est celle identifiée par Microcad Logiciel de la documentation de l’utilisateur applicable (la « terme désignée ») ou le terme pour lequel vous avez payé, celui qui est le moins. Si un logiciel de microcad identifie le Logiciel comme autorisé pour une durée déterminée, une durée limitée ou et ne spécifie pas de durée, puis le mandatdécret expire trente (30) jours après la date à laquelle vous installez le logiciel en premier lieu. Utilisation de cette Logiciel au-delà de la durée de la licence applicable, ou toute tentative d’échec la fonction d’activation du contrôle du temps dans le logiciel est une utilisation non autorisée et constitue une violation substantielle du présent Accord et de la propriété intellectuelle droit.

2.3 Mise à niveau. Si le logiciel Microcad autonomise le logiciel dans l’utilisateur Documentation à titre de mise à niveau ou de mise à jour (« nouvelle version ») en logiciel vous apérez-vous sous licence précédente (« version précédente »), vous devez détruire tous les copies de la version précédente, y compris toute copie installée sur Votre Lecteur de disque dur, et sur demande par Microcad Software renvoient n’importe quel utilisateur Documentation à Microcad Software ou au distributeur agréé auprès duquel vous a acquis la version précédente dans un délai de cent vingt (120) jours de Instituation de la nouvelle version. Microcad Software se réserve le droit de vous demander montrer la preuve satisfaisante que la version précédente a été détruite. Microcad Software ou un tiers autorisé en rapport avec le Logiciel vous sous-indite peut vous fournir un logiciel supplémentaire qui complète ou prolonge le Logiciel. Ce logiciel supplémentaire est soumis à la les conditions du présent Accord, à l’exception de la section 5.1 (Durée limitée), Sauf indication contraire au moment de la livraison. Nonobstant le Vous pouvez conserver et ne pas avoir besoin de détruire la version précédente et peut utiliser la version précédente uniquement si et dans la mesure nécessaire (1) aux fins d’installation de la nouvelle version sous licence et (2) pour l’archivage (soutien) afin d’installer la nouvelle version autorisée par le présent Accord si l’installation initiale échoue.

2.4 Composants logiciels. Le Logiciel vous est sous licence en tant que Un seul produit et ses composants ne peuvent être séparés pour distribution ou utilisation sur plus d’un (1) ordinateur sauf autorisation expresse de Microcad Software dans la documentation de l’utilisateur applicable.

3. ACTIONS PERMISES ET INTERDITES

3.1 Actions autorisées.

3.1.1 Copie de secours.

a) Sauvegarde pour toutes les versions autres que les versions de réseau. En ce qui concerne les version du logiciel à l’exception d’une version réseau, vous pouvez faire une (1) sauvegarde copie du logiciel uniquement à des fins de sauvegarde dans le cas où Votre principal Une copie du logiciel devient inopérante. Vous pouvez installer et accéder à cette sauvegarde copie du Logiciel uniquement dans le cas où la copie principale du Logiciel devient inopérable et vous seriez autrement incapable d’accéder au Logiciel.

c) Non Sauvegarde pour la documentation de l’utilisateur. Sauf dans les cas expressément autorisés par Rubrique 2.2 (Paramètres de licence): a) si la documentation de l’utilisateur est en cours sous forme imprimée, il ne peut pas être copié; et b) si la documentation de l’utilisateur est en cours; forme électronique, il ne peut être dupliqué électroniquement.

3.1.2 Utiliser l’emplacement du travail habituel.

Vous pouvez installer et accéder, uniquement à l’intérieur de votre territoire, un (1) supplémentaire Une copie du logiciel sur un deuxième ordinateur fournissait que:

i) deuxième ordinateur est détenu ou loué par vous (et non par une autre personne, telle que Votre employé, le cas échéant);

ii) deuxième ordinateur est un ordinateur non-serveur hors de votre lieu de travail habituel ou un ordinateur portable;

iii) Une copie supplémentaire du logiciel est accessible uniquement dans le but de vous activer (ou, le cas échéant, votre employé) pour effectuer un travail en dehors de Votre travail habituel emplacement;

iv) une copie originale et supplémentaire du logiciel ne sont utilisées que par la même personne, et un seul (1) des copies logicielles est accessible à tout moment; et

v) les deux Des copies du logiciel sont installées et accessibles exclusivement avec la copie un dispositif de protection (le cas échéant) fourni avec le Logiciel.

3.2 Actions interdites. Microcad Software ne permet aucun les actions suivantes et vous reconnaissez que ces actions seront Interdite:

3.2.1 Utilisation. Vous ne pouvez pas installer, accéder ou copier ou utiliser d’une autre manière les logiciels de microcad, sauf dans les cas expressément autorisés par celui-ci Accord.

3.2.2 Ingénierie inverse. Vous ne pouvez pas (et ne pouvez pas autoriser aucun tiers à) rétro-ingénierie, décompiler ou désassembler le Logiciel ou Matières exclues (le cas échéant).

3.2.3 Transferts. Vous ne pouvez pas distribuer, louer, prêter, louer, vendre, sous-licence, ou transférer d’une autre manière tout ou partie du logiciel Microcad Documents, ou tout droit accordé dans le présent Accord, à toute autre personne sans le consentement écrit préalable de Microcad Software.

3.2.4 Hébergement ou utilisation par des tiers. Vous ne pouvez pas installer ou accéder, ou permettre l’installation ou l’accès des logiciels de microcad l’Internet, y compris, sans limitation, l’utilisation dans le cadre d’un site Web l’hébergement, le partage du temps commercial, le bureau de services ou un service similaire, ou les logiciels microcads mis à la disposition de tiers via Internet sur Votre système informatique ou autre.

3.2.5 Avis. Vous ne pouvez pas enlever, altérer ou masquer des notices, étiquettes ou marques de la microcad Logiciels.

3.2.6 Modifications. Vous ne pouvez pas modifier, traduire, adapter, organiser ou créer des œuvres dérivées basées sur les logiciels Microcad à quelque fin que ce soit.

3.2.7 Entouration.

a) Vous ne peuvent utiliser d’équipement, de dispositif, de logiciel ou d’autres moyens conçus pour contourner ou supprimer toute forme de protection contre la copie utilisée par Microcad Software dans connexion avec le Logiciel, ou utiliser le Logiciel avec tout, Code d’autorisation, numéro de série ou autre dispositif de protection contre la copie non fourni par Microcad Software directement ou par l’intermédiaire d’un distributeur agréé. Dans le cas Vous ne pouvez pas utiliser d’équipement, de dispositif, de logiciel ou de logiciel ou d’autres moyens conçus pour contourner ou supprimer la licence Microcad Software Gestionnaire (le cas échéant).

b) Vous ne peuvent utiliser d’équipement, de dispositif, de logiciel ou d’autres moyens conçus pour contourner ou supprimer toute restriction d’utilisation, ou pour permettre la fonctionnalité désactivé par Microcad Software en relation avec les matériaux exclus. Vous ne peuvent pas contourner ou supprimer une fonctionnalité ou des limitations techniques de la Matériels logiciels de microcad qui empêchent ou inhibent la copie non autorisée ou l’utilisation des matériaux exclus.

3.2.8 Exportation. Vous ne pouvez pas exporter les logiciels de microcad en violation du présent Accord, des États-Unis ou d’autres lois applicables en matière de contrôle des exportations.

3.2.9 Utilisation hors du territoire. Vous ne pouvez pas accéder au logiciel ou Documentation de l’utilisateur en dehors du territoire.

3.2.10 Exceptions aux interdictions. Le les interdictions contenues dans la présente section 3.2 s’appliquent dans la mesure où la législation applicable (y compris les lois d’application de la directive 91/250 de la CE relative à la législation la protection des programmes d’ordinateur) permet l’application de cette interdiction. Vous assumera la charge de la preuve en démontrant que la loi applicable n’est pas permettre l’application d’une telle interdiction.

4.TOUTES LES DROITS RÉSERVÉS

Sauf disposition contraire expresse du présent Accord, du titre, de la propriété et tous les droits et intérêts, y compris, sans limitation, les brevets, les droits d’auteur, des marques, secrets d’affaires et autres droits de propriété intellectuelle, à l’exclusion et au Microcad Software Materials et toutes les copies autorisées faites par Vous avez conservé Microcad Software et ses donneurs de licence. La structure, l’organisation et le code les logiciels de microcad sont de précieux secrets commerciaux de Microcad Software et ses donneurs de licence et vous garderez ces secrets commerciaux confidentiels. Le Les logiciels et la documentation utilisateur sont sous licence et ne sont pas vendus.

5.Gestes zimbales et DISCLAIMATEURS

5.1 Garantie limitée. Microcad Software garantit que, à compter de la date à laquelle le Logiciel vous est livré et pendant trente (30) jours par la suite (« Période de garantie »), le Logiciel fournira les caractéristiques et fonctions généralement décrites dans la documentation de l’utilisateur et que les médias sur lequel le logiciel est fourni, le cas échéant, sera exempt de défauts de matériel et de fabrication. La responsabilité totale du logiciel Microcad et la vôtre un recours exclusif pendant la période de garantie prévue à la présente section 5.1 (« Valeur limitée ») sera, au choix de Microcad Software, pour tenter de corriger ou contourner les erreurs, remplacer les milieux défectueux sur lesquels Un logiciel est fourni, le cas échéant, ou pour rembourser les droits de licence et y mettre fin. Accord. Ce remboursement est subordonné au retour des milieux défectueux, le cas échéant, et Documentation de l’utilisateur, avec copie de votre reçu à votre microcad local Le bureau du logiciel ou le distributeur agréé auprès duquel vous avez obtenu Logiciel pendant la période de garantie.

5.2 Clause de non-responsabilité. EXCEPT POUR LES GARANTIES LIMITÉS D’EXPRESSIONS EN SECTION 5.1 (GARANTIE LIMITÉE) EN ICI, DE MAIE DE LOGICIERES MICROCAD ET VOUS Ne recevez pas de garanties d’information. TOUTES LES ÉTATS OU REPRÉSENTATIONS SUR LE LOGICIEL ET SON FONCTIONALITÉ DANS LA DOCUMENTATION UTILISATEUR OU COMMUNICATION AVEC VOUS CONSTITUE AUX INFORMATIONS TECHNIQUES ET PAS UNE GARANTIE EXPRES DONNÉE OU GARANTIE. EN ADDITION, LOGICIEL MICROQUES DÉLIVRANT A D’UNE AUTRES GARANTie Côté, sans la LIMITATION, LA GARANTIE INCIDENCE MERCHANTABILITÉ, FITNES POUR UN OBJECTIF PARTICULIER ET NON-INFRINGEMENT. SANS LIMITATION L’AVANT L’EXAMEN DU SOFRI DE MICROAD NE S’ENVENANT PAS QUE L’OPÉRATION DU LOGICIEL EST UNE INTERRUPÉE OU S’ÉRRATEUR.

6. MISE EN GARDE

6.1 Limitations de fonctionnalité. SOFTISSAGE DE CONCEPTION DE CONCEPTION COMPUÉRÉ ET AUTRES LOGICIES TECHNIQUES SONT DES OUTILS AUX OUTILS AUX UTILISÉS À UNE UTILISATION PAR DES PROFESSIONNELS TRAINÉS UNIQUEMENT. Ils ne sont pas sous-traitants pour VOTRE JUGS DE PROFESSIONNEMENT. SOVEILLANTS DE CONCEPTION CONNUÉTÉS COMPUTER ET AUTRES TECHNIQUES Le logiciel est édité à l’aide à la conception du produit et ne S’absonne pas aux dispositions. ANALYSE INDÉPENDANTE DE CONCEPTION, ESTIMATION OU D’ESSAI DE STRESS DE PRODUITS, SÉCURITÉ ET UTILE. À LA VARIÉTÉ GRANDE DES APPLICATIONS POTENTIELLES POUR LA LIGNE LOGICIEL, LE LOGICIEL NE SONT PAS ÉTÉS DANS TOUTES LES SITUATIONS AINSI QUE C’est MAI-NE PEUT EtRE UTILISÉ. Le logiciel MICROCAD NE SONT PAS LIABLES EN TOUTE FONCTIONNEMENT QUI QUI EST QUE LE RÉSULTATS OBTENUES PAR L’UTILISATION DU LOGICIEL. PERSONNES UTILISANT LE LOGICIEL SONT RESPONSABLES DE LA SUPERVISION, DE LA GESTION ET DU LOGICIEL DU LOGICIEL. Cette responsabilité comprend, mais n’est pas limitée, la démimination UTILISATIONS APPROPRIÉES POUR LE LOGICIEL ET LA SÉLÉCTION DU LOGICIEL ET DES AUTRES PROGRAMMES D’ACCUPÉSION DE RÉSULTATS INTÉRIEURES. PERSONNES UTILISANT LE LOGICIEL SONT AUSSIEMENT RESPONSABLE DES PROCÉDÉS D’ESTIRATION DE L’ADEQUACIE DES PROCÉDURES INDÉPENDANTES POUR L’ESSAI LA FIABILITÉ ET L’ACCURCE DE TOUTE SORTIE DE PROCOURS PROCÉDÉ, Y COMPRIS TOUS LES ARTICLES DÉCITIONNEMENT EN UTILISANT LE LOGICIEL.

6.2 Code d’activation requis.

A. INTALLATION, ACCESSE ET UTILISATION CONTINUE DU LOGICIEL MAI PEUT REQUISE UNE UTILISATION CODE D’ACTIVATION. L’enregistrement est nécessaire avant une opération d’application Par MISE EN CARTON D’AVERTISSEMENT. Vous CONVIENT que le logiciel MICROCAD PEUT UTILISER LES DONNÉES ET INFORMATIONS PROVISOIRE PAR VOUS, RÉSEAU AUTOSTIEN OU UNE TROISIEME AUTRES PERSONNES ACTIVANT SUR VOTRE BAILLE À L’ACTION AVEC VOTRE ACHETER DE L’ACTUELLE DE LOGICIEME LOGICIEME S’INSCRIRE LE LOGICIEL. Vous acceptez de fournir un logiciel de fabrication de MICROCAD, AUTORISÉ RÉSELEURS OU TRES PERSONNES TIERS ACTANTS DE VOTRE BAILLE AVEC PRÉCISION ET PRÉCISIONS INFORMATIONS D’ENREGISTREMENTS D’ACANCE ACTUEL, Y COMPRIS LE DÉLIVRANCE DE MICROCAD DEMANDE DE SOFTSIS, ET VOUS EN CONVIENANT EN CONVIENNEMENT À MANTAIN ET VOTRE INFORMATIONS SUR L’ENREGISTREMENT PROCRES D’ENREGISTREMENT DES DONNÉES CUSTOUES QUI PEUVENT ETRE FABRIQUÉES PARMIEROCAD LOGICIEL. En installant et en utilisant le logiciel, vous devez faire l’affaire de la MICROCAD LOGICIEL UTILISANT LES INFORMATIONS PERSONNELLES FOURNISSÉES À LOGICIEL MICROCAD À LOGICIEL REGISTREMENT, OU ASSOCIÉS À LA MISE EN OEUVRE, POUR LE CODE D’ACTIVATION, POUR LA GESTION RELATIONS DE LOGICIEL DE LA MICROCAD AVEC VOUS (INCLUANT AUTORISANT L’ISSUANCE DE L’ÉSCIENT CODES D’ACTIVATION POUR LES ACHETTES AVENMENTAIRES, ET À L’UTILISATION AUTRES PERSONNELS INFORMATIONS CONFORMÉMENT À SA POLITIQUE DE PRIVATION APPLICABLE, QUI EST DISPONIBLE SUR LE LOGICIEL MICROAD SOUPAPE OU SUR LA DEMANDE.

B. LES MÉCANISMES DE SÉCURITÉ D’ACTIVATION PEUVENT DISTRE LE LOGICIEME SI VOUS Essayez de le TRANSFERT AUX AUTRE COMPURANT, QUE VOUS VOUS VOUS VOUS VOUS DE LA DATE SUR VOTRE PUISSANCE, SI VOUS UTILISER LE LOGICIEL PAST UNE PÉRIODE D’ÉVALUATION APPLICABLE OU LIMITÉ TERME, OU SI VOUS VOUS CES D’AUTRES ACTIONS QUI PEUT OFFSTER LA SÉCURITÉ MODE DE SÉCURITÉ. PLUS L’information est prise en compte dans la DOCUMENTATION DE L’UTILISATEUR APPLICABLE OU DISPONIBLE DE LA MICROQUES LOGICIEL SUR DEMANDE.

6.3 Versions institutionnelles et élèves de l’éducation. PRODUIT DE TRAVAIL ET AUTRES DONNÉES CONCERNÉES AVEC DES VERSIONS INSTITUTIONNELLES ET VERSIONS ÉTUDIANTES DU LOGICIEL CONTACTER DES CERTAINS AVIS ET LIMITATIONS QUI PRIMENT LA DONNÉE NON UTILISENT À L’ÉDUCATION UTILISER L’ESPACE. EN CAS DE DONNÉES DE COMBINE OU DE LIAISON CROITE AVEC DES VERSIONS INSTITUTIONNELLES EDUCTANCES OU ÉTUDIANTS VERSIONS DU SOVEILLANT AVEC D’AUTRES CÉTANCES D’AUTRES DONNÉES, ATELLES D’AUTRES DONNÉES MONT SONT aussi AFFECTÉES Par ces AVIS ET LIMITATIONS. Les logiciels MICROCAD ne sont pas responsables ni responsabilité QUELQUE SI VOUS COMMERCIENT OU D’UNE DONNÉE DE DONNÉES UTILISÉES OU D’ÉTUDE VERSIONS DU LOGICIEL AVEC DES DONNÉES AUTRES UTILISÉES.

7. LIMITATION DE LA PASSIF

Sans souci de fabrication de MICROCAD OU DE SES LICENSORS UNE NON QUI ONT UNE RESPONSABILITÉ POUR TOUTE INCIDENTALE, SPÉCIAL, DOMMAGES INDIRECTIFS OU CONSÉQUENTIELS, PERTES DE PROFITS, REVENUS, DONNÉES, OU FONCTION DE COUVERCLE. EN ADDITION, EN Il n’y a pas d’essayance la responsabilité du locuteur de la MICROCAD OU de ses limites pour quelque amour non amoureux de annulation de ARD-DO. EN CONNEXION AVEC LE LOGICIEL, LA DOCUMENTATION UTILISATEUR OU L’ACCORD EXCEPT LE MONTANT POUILLANT OU PÉQUETABLE PAR VOUS LE SOVEAU DIRECTEMENT RESPONSABLE DES DOMMAGES. LES LIMITATIONS DE LA PASSIF DE LA PRÉSENTE SECTION 7 SONT APPLICABLES À TOUTE DOMMAGES, EN CHAUD QUE TRAVAUX ET EN CONSIDÉRANT LE REGULANT LA RÉALISATION, QU’EUVRE CONTRAT, TORT (INCLUTION, MAIS NON LIMITÉ À L’ÉGLIGENCE), OU AUTRES AUTRES SI SONT DES SOFRINS DE MICROCAD CONSULTATIF DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES ET EN CE QUI CONCERNE LES RECONNAISSANCES LIMITES DISPONIBLES LE SUIVI FAIL DE LEUR FOIS ESPÉSENTIELS.

Le logiciel de la MICROCAD n’a pas de responsabilité ou de responsabilité à partir de la perte de matières ou de la liberté LOGICIEL OU LES MÉDICITÉS QUE LE LOGICIEL EST UTILISÉ VOUS VOUS. Le logiciel MICROCAD NE SONT PAS OBLIGATED Remplir tout liant ou mal louer ou utiliser des logiciels. VOUS SEULE RESPONSABLE DE SÉCURGUTER LE LOGICIEL ET LES MÉDICAUX QUE LE LOGICIEL EST UTILISÉ.

8. États-Unis DROITS RESCRIES GOUVERNEMENTS

Les matériaux logiciels de microcad sont des « éléments commerciaux », au fur et à mesure que ce terme est défini. au 48e C.F.R. 2.101, constitué de « logiciels informatiques commerciaux » et « Documentation informatique commerciale », en tant que tels, sont utilisés dans 48 C.F.R. 12,212 ou 48 C.F.R. 227.7202, selon le cas. Conformément au document C.F.R. 12,212 et 48 C.F.R. 227,77202-1 à 227.7202-4, selon le cas, Les logiciels de microcad sont fournis aux États-Unis. Utilisateurs frontaux gouvernementaux (1) uniquement en tant qu’élément commercial, et 2) avec uniquement les droits qui sont accordés à tous d’autres utilisateurs finals conformément aux termes et conditions du présent accord. Le fabricant est Microcad Software, S.L., Sierra de Grazalema, 25 – 29016 Malaga, ESPAGNE.

9. GÉNÉRALITÉS

9.1. Pas d’affectation; insolvabilité. Le présent Accord et tout droit ici sont non ces derniers peuvent être cessibles par vous et toute prétendue affectation de la part de Toi être nuls. L’accord et les licences accordées en vertu du présent contrat prennent fin sans autre notification ou action de la part de Microcad Software si vous faites faillite ou insolvable, conclure un arrangement avec vos créanciers ou entrer en liquidation.

9.2. Choix de la loi. Le présent Accord et tout différend découlant de ou en relation avec le présent accord sont régis par le droit espagnol, sans référence aux principes de conflit de lois et à l’exclusion de l’ONU Convention sur les contrats de vente internationale de marchandises.

9.3 L’intégralité de l’accord. Le présent Accord et l’utilisateur applicable La documentation constitue l’intégralité de l’accord conclu entre nous et annule et annule d’autres communications, accords, accords, représentations antérieurs ou contemporains, ou de publicité en ce qui concerne le logiciel et la documentation de l’utilisateur. Tout les modifications du présent Accord sont nulles non avenues, à moins qu’elles ne soient effectuées dans une écrire.

9.4 Distérabilité. Si et dans la mesure où il est prévu de le faire L’accord est considéré comme illégal, non valide ou inapplicable en tout ou en partie sous la loi applicable, cette disposition ou une telle partie de celle-ci est sans effet de sorte que à la juridiction dans laquelle elle est illégale, non valide ou inopposable l’étendue de son illégalité, de sa nullité ou de son inexécution et est réputée modifié dans la mesure nécessaire pour se conformer à la loi applicable afin d’en donner l’effet maximal de l’intention des parties. L’illégalité, la nullité, ou inapplicable de cette disposition dans cette juridiction ne peut en aucun cas d’affecter la légalité, la validité ou l’applicabilité de toute autre disposition de la présente Accord dans toute autre juridiction.

9.5 Non-renonciation. Aucune clause ou disposition de la présente lettre ne sera prise en considération. à l’exclusion, et aucune violation n’excusé, à moins qu’une telle renonciation ne soit signée par écrit au nom de la partie contre laquelle la renonciation est invoquée. Pas de renonciation (que ou non expressément ou implicitement) constituerait un consentement, une renonciation ou une excuse à toute une autre violation, différente ou ultérieure.

9.6 Audits. Pour assurer le respect du présent Accord, vous êtes d’accord que, sur notification raisonnable, un logiciel de microcad ou un logiciel de microcad le mandataire a le droit, lors de l’inspection et de l’audit Installation, accès et utilisation du logiciel. Toute inspection ou audit de ce type sont effectuées pendant les heures normales d’ouverture dans vos installations ou par voie électronique. Si ces inspections ou audits révèlent que vous avez installé, Accès au logiciel accessible ou autorisé sur ordinateur(s) d’une manière qui est n’est pas autorisé en vertu du présent accord, alors Microcad Software peut y mettre fin Accord immédiatement et Vous êtes tenu de payer pour tout droit de licence impayé comme ainsi que les coûts raisonnables de l’audit. Toute information obtenue par Microcad Le représentant autorisé du logiciel ou du logiciel de microcad pendant le cette inspection et cet audit ne seront utilisés par Microcad Software qu’à des fins suivantes: de cette inspection et de cet audit. Aucune disposition de la présente section n’est considérée comme limite toute recours juridiquement ou équitable dont dispose Microcad Software pour violation le présent accord ou la loi applicable.